Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCEP
/
SYNERPHYT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYNERPHYT
PROCEP - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1602307
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
05/07/2010

Présentation de la marque SYNERPHYT

Déposée le 5 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PROCEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SYNERPHYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEP domicilié(e) 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE (dossier no 2177413) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 920 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PROCEP domicilié(e) (dossier no 2177413) - France.

La marque SYNERPHYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYNERPHYT est expirée depuis le 5 juillet 2010.

PROCEP a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAORDINATEUR , BYO 3 , OLIGOSEVE , FERTOPLANT , 20 SUR VIN , FRUCTIFOLIA , OVIMAS , ORGATOP , CORRECPHOS , HUMI


PROCEP - Société Anonyme - 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE (dossier no 2177413) - France - SIREN 712920370


S.A. PROCEP - (dossier no 2177413) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177413 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels)